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FOURNISSEURS

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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE DE VILLEURBANNE
M. le Maire
Direction de la Commande Publique
Place Lazare Goujon
BP 65051 - 69601 VILLEURBANNE - Cedex
Tél : 04 26 10 60 07 - Fax : 04 72 65 80 51
SIRET 21690266800013

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;

Objet

Acquisition, pose et réparation de matériel sportif et d'évolution pour la ville de Villeurbanne

Référence

2022-7218

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRK26

Description

Acquisition de matériels sportifs et d'évolution pour 2 directions de la ville de Villeurbanne la Direction du Sport et la Direction de l'Éducation.
Le présent appel d'offres est ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles L2124-1 et 2 et R2124-1 et 2 du Code de la commande publique.
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du Code de la commande publique.
Il est conclu avec un minimum et un maximum pour chaque lot, en application de l'article R2162-4 du Code de la commande publique

Code CPV principal

37400000 - Articles et équipements de sport

Code CPV complémentaire

34432000 - Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes

37420000 - Équipements de gymnastique

43324100 - Équipement de piscine

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Lot n°1 Buts, cages et poteaux (pose et contrôle) Description : Buts, cages et poteaux (pose et contrôle) Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée initiale du marché est de 1 an. Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans. Informations complémentaires : Montant annuel minimum du lot 2500 €HT Montant annuel maximum du lot 9000 €HT	1	37400000
N° 2	Lot n°2 Filets Description : Filets Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée initiale du marché est de 1 an. Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans. Informations complémentaires : Montant annuel minimum du lot 1500 €HT Montant annuel maximum du lot 5000 €HT	1	37400000
N° 3	Lot n°3 Matériel de gymnastique et motricité Description : Matériel de gymnastique et motricité Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée initiale du marché est de 1 an. Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans. Informations complémentaires : Montant annuel minimum du lot 17000 €HT Montant annuel maximum du lot 90000 €HT	1	37420000
N° 4	Lot n°4 Matériel sportifs divers y compris matériels pédagogique scolaire hors matériel spécifique escalade et escrime Description : Matériel sportifs divers y compris matériels pédagogique scolaire hors matériel spécifique escalade et escrime Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée initiale du marché est de 1 an. Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans. Informations complémentaires : Montant annuel minimum du lot 17000 €HT Montant annuel maximum du lot 70000 €HT	1	37400000
N° 5	Lot n°5 Vélos, tricycles, draisiennes hors maintenance Description : Vélos, tricycles, draisiennes hors maintenance Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée initiale du marché est de 1 an. Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans. Informations complémentaires : Montant annuel minimum du lot 12000 €HT Montant annuel maximum du lot 40000 €HT	1	34430000
N° 6	Lot n°6 Matériels et équipements de piscines Description : Matériels et équipements de piscines Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée initiale du marché est de 1 an. Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans. Informations complémentaires : Montant annuel minimum du lot 2000 €HT Montant annuel maximum du lot 10000 €HT	1	43324100
N° 7	Lot n°7 Maintenance, réparation et pièces détachées Description : Pour le Lot 5, Vélos, tricycles, draisiennes hors maintenance, le titulaire s'engage à remplacer toutes pièces défectueuses ou effectuer toute intervention pour réparer. Il s'agit de favoriser la réparation des cycles et vélos fournis ou non par le titulaire du lot 5 et s'inscrire dans une démarche de développement durable. La réparation ou le remplacement du matériel devra intervenir conformément à la réglementation applicable et permettre une utilisation en toute sécurité par les établissements scolaires et complexes sportifs. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée initiale du marché est de 1 an. Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans. Informations complémentaires : Montant annuel minimum du lot 1500 €HT Montant annuel maximum du lot 5000 €HT	1	34432000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
Les fournitures doivent être livrées dans l'établissement destinataire dans le délai précisé par chaque soumissionnaire à l'article 3 de l'acte de d'engagement. Ce délai ne peut être supérieur à 6 semaines ouvrées. Toutefois, le candidat pourra proposer un délai de livraison plus court, valant engagement et mentionné à l'acte d'engagement.
L'évaluation du délai proposé sera appréciée dans l'analyse des offres.

Conditions de participation

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 25/07/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 26/07/22 à 00h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

S'agissant des lots 3,4 et 5 uniquement :
Seuls les candidats ayant remis une offre complète (document administratifs, financiers et techniques) pourront livrer les échantillons (à titre gratuit) mentionnés dans le BPU valant DQE propre à chaque lot (article 4.2.2 du réglement de consultation).
Les candidats seront informés par l'acheteur le 26 juillet 2022 sur le caractère complet, ou non, de leur offre.
Les échantillons feront l'objet d'un test en conditions réelles d'utilisation par des agents de la Ville.

Marché périodique :

Non

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.

Envoi le 23/06/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23/06/22 à 18h10

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