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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE DE VILLEURBANNE
M. le Maire
Direction de la Commande Publique
Place Lazare Goujon
BP 65051 - 69601 VILLEURBANNE - Cedex
Tél : 04 26 10 60 07 - Fax : 04 72 65 80 51
SIRET 21690266800013
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet APPROVISIONNEMENT EN PRODUITS D'ENTRETIENS ET DE TRAITEMENT DE L'EAU DES PISCINES MUNICIPALES DE VILLEURBANNE
Référence 2022_7419
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK26
Description Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L2124-1 et 2 et R2124-1 et 2 du Code de la commande publique
Accord-cadre mono-attributaire, exécuté par émission de bons de commande selon les articles R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du Code de la commande publique.
Il comporte deux lots dont l'étendue est renseignée à la rubrique "Lots".
Les sites concernés par l'utilisation de ces produits sont au nombre de 3 (au moment du lancement du marché):
- le Centre Nautique Etienne Gagnaire (1 bassin d'hiver 50m X 21m, 2 bassin extérieurs de 25m X 21m),
-la piscine André Boulloche (1 bassin d'hiver 25m X 10m),
-la piscine des Gratte-Ciel (20m X 9m).
Sur ces trois sites, les installations de traitement de l'eau actuelles permettent de procéder à une désinfection de l'eau au moyen de galets de chlores stabilisés.
Code CPV principal 24900000 - Produits de chimie fine et produits de chimie variés
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
0
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 320 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Lot n°1 Produits d'entretien et de traitement de l'eau des piscines à l'exclusion de l'acide chloridrique
Description : Produits d'entretien et de traitement de l'eau des piscines à l'exclusion de l'acide chloridrique
Montant minimum annuel:15.000 € HT
Montant maximum annuel: 60.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché à intervenir débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée initiale de 1 an. Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans. 		240 000 24900000
N° 2 Lot n°2 Acide chloridrique utilisé pour le traitement de l'eau des piscines
Description : Acide chloridrique utilisé pour le traitement de l'eau des piscines
Montant minimum annuel:8.000 € HT
Montant maximum annuel: 20.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché à intervenir débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée initiale de 1 an. Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans. 		80 000 24900000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Lettre de candidature-Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Le candidat devra fournir des références se rapportant à des fournitures analogues exécutées au cours des trois dernières années.

  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
60 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 16/01/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 16/01/23 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
  Envoi le 12/12/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12/12/22 à 12h11

 

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