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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE DE VILLEURBANNE
M. le Maire
Direction de la Commande Publique
Place Lazare Goujon
BP 65051 - 69601 VILLEURBANNE - Cedex
Tél : 04 26 10 60 07 - Fax : 04 72 65 80 51
SIRET 21690266800013

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 36 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Groupement de commandes : Non

Objet	PRESTATIONS D'ACCOMPAGNEMENT A L'INGENIERIE ET DE FORMATION COMMUNE AU MANAGEMENT POUR LA VILLE DE VILLEURBANNE
Référence	2023-7627
Type de marché	Services
Mode	Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat	Accord-Cadre
Lieu d'exécution principal	Place Lazare GOUJON 69601 VILLEURBANNE CEDEX
Durée	36 mois
Description	La présente consultation concerne les prestations suivantes : PRESTATIONS D'ACCOMPAGNEMENT A L'INGENIERIE ET DE FORMATION COMMUNE AU MANAGEMENT POUR LA VILLE DE VILLEURBANNE Cette consultation est soumise au Code de la commande publique 2019. La technique d'achat utilisée est l'accord-cadre au sens de l'article L2125-1 du Code de la commande publique. L'accord-cadre, fixant toutes les stipulations contractuelles, a vocation à être exécuté au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-1 à 6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est mono-attributaire. Les montants HT sur la durée du marché, des commandes passées par la Ville de Villeurbanne sont susceptibles de varier dans la limite de : -Minimum : 40 000 €HT -Maximum : 80 000 €HT
Code CPV principal	80530000 - Services de formation professionnelle
Forme	Prestation divisée en lots : Non Les variantes sont exigées : Non
Quantité ou étendue	Valeur estimée hors TVA : 80 000,00 €

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Aptitude à exercer l'activité professionnelle Liste et description succincte des conditions : Lettre de candidature-Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf) Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf) Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Le candidat devra fournir des références se rapportant à des services analogues exécutés au cours des trois dernières années.
	Marché réservé : Non

	Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 70 % : Valeur technique 30 % : Prix
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
	L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres	Remise des offres le 05/01/24 à 12h00 au plus tard.

Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	Envoi le 04/12/23 à la publication

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