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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) (Attention avis rectifié !) |
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VILLE DE VILLEURBANNE M. le Maire Direction de la Commande Publique Place Lazare Goujon BP 65051 - 69601 VILLEURBANNE - Cedex Tél : 04 26 10 60 07 - Fax : 04 72 65 80 51 SIRET 21690266800013
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| AVIS RECTIFICATIF DU 21/11/24 |
| Critères |
Au lieu de : |
| AVIS RECTIFICATIF DU 18/11/24 |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| Date d'ouverture des offres |
Au lieu de : |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 6 au maximum |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | ACCORD MULTIATTRIBUTAIRES POUR ACHAT DE VEHICULES D'OCCASION POUR LA VILLE DE VILLEURBANNE ET LE CCAS DE VILLEURBANNE | ||||||||||||
| Référence | 2024_7752 | ||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
| Lieu principal de livraison |
Place Lazare GOUJON 69601 VILLEURBANNE CEDEX |
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| Description | La présente consultation concerne la sélection de prestataires pour l'achat de véhicules automobiles d'occasion pour la ville de Villeurbanne et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) (vl/vu). La ville de Villeurbanne dispose d'une flotte de 256 véhicules automobiles qui nécessitent des renouvellements annuels et au fur et à mesure dans l'année. Certains véhicules peuvent être acquis d'occasion. L'accord cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum. Maximum pour le lot 01 : 265 000 € HT annuel. Maximum pour le lot 02 : 165 000 € HT annuel. Chacun de ces lots fera l'objet d'un marché distinct. Chaque candidat peut soumissionner pour un ou plusieurs lots. |
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| Code CPV principal | 34100000 - Véhicules à moteur | ||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2 Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : 2 |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non | ||||||||||||
| Conditions de participation | |||||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Lot n° 1 : Lot n°1 Véhicules Utilitaires électriques ou gaz ou essence crit'air 1 de moins de 3T5
Référence professionnelle et capacité technique :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |||||||||||||
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 70 % : Moyens techniques et logistiques 30 % : qualité des références se rapportant à l'objet du marché et datant de moins de 3 ans |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
28/11/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 25/11/24 à 14h00 Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le marché est notifié au titulaire par la Ville. La notification ne vaut pas ordre de service d'exécuter les prestations. Les bons de commande valant marchés subséquents seront émis ultérieurement par la DTML et par le CCAS au fur et à mesure des besoins. La durée d'exécution des marchés subséquents conclus sur la base du présent accord cadre ne peut se prolonger au- delà de la date limite de validité de cet accord cadre qu'à condition de ne pas méconnaître l'obligation d'une remise en concurrence périodique des opérateurs économiques. La durée sera fixée dans les marchés subséquents. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : La durée du marché débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée de quatre ans. (1 an renouvelable 3 fois) |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. |
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Envoi le 23/10/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23/10/24 à 15h36 |
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